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mercredi 4 avril 2018

Des chiffres et des lettres

par

Une grille de lecture pour l’immatriculation des véhicules automobiles en France.

1ère partie

En 2009, la France a mis en place son 4e système d’immatriculation pour les véhicules automobiles. Mais avant de vous dévoiler les éléments essentiels du système actuel, intéressons-nous d’abord aux trois systèmes précédents pour ce qui est appelé « la série normale » et commençons par un bref rappel historique.

Entre 1893 et 1901, de petites plaques fixées à gauche du véhicule devaient porter le nom et l’adresse du propriétaire ainsi qu’un numéro affecté par l’administration. En remontant beaucoup plus loin, un arrêt du Conseil du Roi Louis XVI, daté du 20 avril 1783, fait obligation aux "rouliers et cochers de fixer sur leurs véhicules une plaque en métal portant le nom et l’adresse des propriétaires de l’attelage". Avant les plaques "minéralogiques", les charrettes et autres véhicules à chevaux portaient donc des plaques « nominatives » mais non répertoriées par les autorités. Après l’avènement de l’automobile au début des années 1890, le nombre de véhicules ne cessant d’augmenter, il est devenu nécessaire que chacun soit enregistré dans un registre des immatriculations. Ainsi, plusieurs villes commencent à imposer le port de plaques indiquant un numéro pour des raisons de sécurité, par exemple pour la traversée du parc de la Tête d’Or à Lyon ou à Nice par décret en 1896, celui-ci précisant également que la vitesse des véhicules ne doit pas dépasser 8 km/h. À l’été 1901, un accident survenu à Louviers va décider le gouvernement à instaurer un système d’immatriculation pour les véhicules automobiles. Aussi, le 11 septembre 1901, juste un siècle avant un autre événement historique, le texte fondateur relatif à l’immatriculation des automobiles est publié et la France devient ainsi le premier pays au monde à se doter d’un système.

Cinq jours plus tard, le 16 septembre 1901 le premier système d’immatriculation national voit le jour. L’immatriculation est composée d’un numéro d’ordre, d’une lettre affectée à un arrondissement (au nombre de 15 et identifié par son chef-lieu) gérant les registres d’un ou plusieurs départements, seule puis doublée et suivie plus tard d’un ou deux chiffres. La plaque est rectangulaire avec des caractères blancs sur fond noir. Depuis 1871, l’Alsace-Lorraine étant allemande, ses véhicules furent immatriculés au sein du premier système déployé dans le pays à partir de 1906, avec attribution du préfixe VI. Puis en 1919, la lettre J fut affectée à l’arrondissement de Strasbourg, le 16è (Alsace et Moselle) et les numéros enregistrés selon le format allemand n’ont été remplacés qu’en avril 1922. Au début des années 1920, chaque préfecture fut autorisée pour les véhicules de son département à employer des tranches de numéros bien définies. Cette première forme de départementalisation ne fut terminée qu’au début de 1923.

Puis le 1er octobre 1928, le deuxième système mis en place va corriger les imperfections de celui de 1901. Les immatriculations sont directement émises par chaque préfecture, les départements (au nombre de 90) étant identifiés par un ou plusieurs groupes de deux lettres. Les numéros d’immatriculation reçoivent un format unifié : un numéro de série de un à quatre chiffres, deux lettres suivies ou non d’un chiffre évoluant de 1 à 9, avant de passer au groupe suivant de lettres (par exemple CA9 puis CB). Plaque rectangulaire ou carrée 2 lignes avec caractères blancs sur fond noir.

Parmi les groupes de lettres, ont été exclues les combinaisons avec des lettres doublées (AA, BB, CC, etc.) déjà attribuées entre 1901 et 1928, puisque les immatriculations de cette période restaient valables après 1928, les combinaisons correspondant aux ovales indicatifs de pays mis en place par les conventions internationales de 1909 et 1926 sur la circulation automobile (GB, NL, PL, etc.). Il en est de même pour les groupes de lettres AL, TU et MA réservées à l’Algérie, au Maroc et à la Tunisie, colonies françaises à l’époque et toutes les combinaisons comportant un W, comme W et WW, toujours réservées aux immatriculations « garage » et provisoires. Ce système restera en vigueur jusqu’au 31 mars 1950.

À suivre …

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